Règlement Intérieur

REGLEMENT INTERIEUR du club RollerStones, Club de Roller, affilié à la Fédération Française de Roller Skating ( FFRS)
Modifié en conseil d’administration du 23/01/06

  • Article 1 Domaine d’application

Le présent règlement intérieur est applicable par tout membre de l’association ainsi qu’à tout participant à une manifestation organisée par l’association

  • Article 2 Etablissement et modification

Le conseil d’administration élabore le règlement intérieur et le modifie.
La validation est acquise à partir de la majorité des deux tiers du conseil d’administration.
Son application entre en vigueur à partir de sa diffusion auprès des adhérents

  • Article 3 Adhésion

L’adhésion court du 01 octobre de l’année en cours jusqu’au 30 septembre de l’année suivante. L’adhésion à partir du 01 juillet de l’année en cours est possible.
L’association ne rembourse en aucun cas une cotisation. En cas de chèque non encaissable, l’adhésion n’est pas valide.
Le non paiement de la cotisation après un délai d’un mois après sa date d’exigibilité entraîne la perte de qualité de membre

  • Article 4 Affiliation

Le club doit être affilié à la FFRS à partir du mois de juillet de l’année en cours

  • Article 5 Sécurité

Au cours des activités organisées par l’association.
¤ Il est très fortement recommandé de porter des protections ( casque, poignets, coudes, genoux ) notamment lors des cours d’initiation et de perfectionnement.
¤ Le port de protections est obligatoire lors de la pratique du hockey
¤ Chaque membre s’engage à respecter les recommandations des organisateurs et à suivre les règles du code de la route sous peine d’exclusion.
Lors de certaines manifestations un parcours sera défini par le conseil d’administration et déposé en préfecture.
Des organisateurs seront présents pour encadrer les participants.
L’association se réserve le droit d’annuler une manifestation sur simple décision d’un membre du conseil d’administration ( par manque d’effectif, pour intempéries ou toute autre raison ). La décision sera diffusée 15 minutes avant le départ prévu. Un procès verbal signalant les causes de l’annulation sera dressé et ratifié en conseil d’administration.
L’association dégage toute responsabilité en cas de maintien autonome de la manifestation.
Tout remorquage à un véhicule à moteur entraîne la radiation

  • Article 6 Conseil d’Administration

La présence de la moitié au moins des membres est nécessaire pour la validité des délibérations qui sont prises à la majorité des membres présents.
Les délibérations du Conseil d’Administration sont consignées sur des procès-verbaux et signées par le Président et par le Secrétaire..
Tout membre qui aura, sans excuse acceptée, manqué à trois réunions consécutives, sera considéré comme démissionnaire.
Les cadres techniques peuvent assister aux réunions, avec voix consultative.

  • Article 7 Démission

En cas de démission d’un adhérent et a fortiori d’un membre du conseil d’administration ou d’un cadre technique celui-ci doit faciliter en tout état de cause la poursuite des activités de l’association. Dans ce but il est tenu de restituer tous les documents utiles à la bonne marche et tout matériel qui lui ont été confiés

  • Article 8 Gestion des comptes

La signature des chèques est exclusivement réservée au trésorier et au président à l’exclusion de toute autre personne
Toute dépense supérieure à 150 euros est soumise à l’approbation du conseil d’administration et à la double signature du trésorier est du président. La décision est actée dans un procès verbal.

  • Article 9 Cadre technique

Est considéré comme cadre technique tout membre à qui est confiée l’organisation ou la gestion d’une activité (ex : initiation, activité ludique, encadrement d’un groupe…). La condition de cadre technique est indiquée dans un procès verbal du CA. Le cadre technique peut participer à sa demande ou à celle du président à une réunion où il a une voie consultative. Il rend compte de ses activités auprès du CA.
Le cadre technique peut se voir retirer la responsabilité de son activité sur décision motivée du CA